Vie des Collectivités

L’église et la mairie, emblématiques des villes et villages de France, font de la commune le lieu symbolique du lien séculaire et apaisé entre les cultes et l'État. (Information, documentation, règlementation, enquêtes, interviews)

169 articles

Affaires générales 29 juin 2020

Vacances : faire respecter la neutralité des piscines et baignades publiques

Après la pandémie du Covid-19, les piscines couvertes et découvertes, les plages et plans d'eau ouverts à la baignade s'apprêtent à accueillir la grande majorité des français qui ne partiront pas à l'étrangers les usagers. Une occasion de faire un point sur les règles de neutralité qui s'appliquent à ces espaces publics.

7 min de lecture

Vie sportive et associative 29 juin 2020

Neutralité et laïcité dans la gestion municipale des activités sportives

Comment la neutralité s’entend-elle en matière de pratique sportive et de gestion municipale des activités sportives ? Relève-t-elle du principe de laïcité ?

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Vie scolaire et petite enfance 28 juin 2020

Les activités périscolaires doivent respecter la neutralité de l’école

Tout comme la restauration scolaire, les activités périscolaires et extra-scolaires sont un service public, dès lors elles se doivent d’appliquer strictement les principes de neutralité et de laïcité et d'assurer la cohérence des règles entre activités scolaires et périscolaires.

4 min de lecture

Vie scolaire et petite enfance 23 juin 2020

La restauration scolaire communale : un terrain d’apprentissage et d’exercice de la laïcité

La restauration scolaire constitue un service public facultatif et non un service public obligatoire, le choix de sa mise en place nécessite une organisation des menus repas favorisant le vivre ensemble sans pour autant transgresser les règles de la laïcité, en proposant des menus « adaptés ».

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Vie scolaire et petite enfance 22 juin 2020

Du contexte et des enjeux de l’égalité fille-garçon à l’école

L'égalité filles-garçons est la première dimension de l'égalité des chances que l'École doit garantir aux élèves : il s'agit autant d'une obligation légale et qu'une mission fondamentale. Un enjeu d'avenir.

5 min de lecture

Vie scolaire et petite enfance 22 juin 2020

Fait religieux à l’école : les obligations faites aux élèves

La laïcité, principe républicain inscrit à l’article premier de la Constitution s’applique au sein de l’école républicaine publique confinant personnels, enseignants et enseignements, à la neutralité religieuse. Mais qu'en est-il pour les élèves ?

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Vie scolaire et petite enfance 22 juin 2020

La laïcité s’applique aussi à l’accueil des jeunes enfants en crèche

Les Établissements d’accueil du jeune enfant (Eaje) constituent un des tous premiers lieux de socialisation des jeunes enfants. Qu'ils soient gérés par une collectivité publique ou un organisme privé, les professionnels et les parents doivent y respecter certaines règles. Rappel.

13 min de lecture

Affaires générales 10 juin 2020

Des funérailles civiles de plus en plus fréquentes

Sécularisation de la société française et pratique répandue de la crémation induisent un recours plus fréquent aux cérémonies funéraires non religieuses.

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Vie scolaire et petite enfance 10 juin 2020

Crèche publique - crèche privée : les assistant.e.s maternel.l.e.s doivent respecter une neutralité religieuse

Les assistant.e.s maternel.l.e.s employé.e.s par une crèche familiale gérée par une collectivité territoriale sont des agents publics et donc dans l’obligation de respecter une neutralité religieuse. Mais qu'en est-il dans les crèches privées ?

6 min de lecture

Vie des Collectivités

Vacances : faire respecter la neutralité des piscines et baignades publiques

Neutralité et laïcité dans la gestion municipale des activités sportives

Les activités périscolaires doivent respecter la neutralité de l’école

La restauration scolaire communale : un terrain d’apprentissage et d’exercice de la laïcité

Du contexte et des enjeux de l’égalité fille-garçon à l’école

Fait religieux à l’école : les obligations faites aux élèves

La laïcité s’applique aussi à l’accueil des jeunes enfants en crèche

Des funérailles civiles de plus en plus fréquentes

Crèche publique - crèche privée : les assistant.e.s maternel.l.e.s doivent respecter une neutralité religieuse

La lettre des mondes du croire